La quote-part s'applique à tout bien en situation d'indivision. La quote-part permet à chaque indivisaire de posséder une fraction du bien en question. Chaque copropriétaire possède ainsi une quote-part d'une copropriété

La part de chaque propriétaire dans l'ensemble des parties communes de l'immeuble est déterminée sur base de la valeur de chacun des lots de l'immeuble. C’est ce qu’on appelle la quote-part ou quotité. Cette répartition des quotités dans les parties communes est reprise dans l'acte de base de l’immeuble.

Le nombre de parts possédées par un propriétaire dans les parties communes sert notamment à déterminer la participation de chacun dans l'ensemble des charges de l'immeuble. Il est normal que le propriétaire du penthouse couvrant toute la superficie du dernier étage de l'immeuble contribue plus à l'ensemble des frais communs que le propriétaire d'un petit studio du premier.

En d’autre mots, au sein de l'acte de base, l'immeuble sera divisé en parties communes et privatives :

  • Les parties communes sont les parties de l'immeuble qui appartiennent à tous les copropriétaires, mais à concurrence d'une fraction pour chacun. Il s'agit par exemple du hall d'entrée, des ascenseurs, de la chaufferie, de la cage d’escalier, de la toiture de l'immeuble mais aussi du terrain sur lequel l'immeuble est construit. Les parties privatives appartiennent elles exclusivement à chaque propriétaire. Cela vise principalement les locaux intérieurs de chaque appartement et tout ce qui s'y trouve.
  • Les parties privatives qui appartiennent exclusivement à chaque propriétaire : cela vise principalement les locaux intérieurs de chaque appartement et tout ce qui s'y trouve, comme par exemple le mobilier de cuisine incorporé, les portes, les installations sanitaires particulières ou les cloisons internes. 
Avez-vous trouvé votre réponse?